Délibérations

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) pour la commune de Vauvenargues - Lancement d'une étude de faisabilité

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) pour la commune de Simiane-Collongue - Lancement d'une étude de faisabilité

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) pour la commune de La Roque d'Anthéron - Lancement d'une étude de faisabilité

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Convention partenariale entre la C.P.A. et la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence - Programme d'actions 2011 - Versement de la participation financière

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Approbation de la convention annuelle d’objectifs entre la Communauté du Pays d’Aix et la Chambre de Commerce et d’Industrie Marseille Provence – Programme d’actions 2012

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Convention partenariale entre la C.P.A. et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Bouches-du-Rhône (CMA 13) - Programme d'actions 2011 - Versement de la participation financière

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Attribution d'une subvention pour un parcours nostalgique des années d'après guerre : "Eté 45" sur le Val de Durance

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Le Domaine de Marie" - 2 logements PLS à Saint-Cannat - Famille et Provence

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la C.P.A. pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution d'une subvention nominative