Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention d'études et travaux relative aux dévoiements et modifications du réseau de distribution publique de gaz naturel avec GRDF dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM).
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition des locaux du Pôle de proximité secteur Sud-Est de la Direction de la collecte des déchets sis ZI Peynier-Rousset - 53 avenue Victoire à Rousset
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à France Urbaine et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention de financement des mesures supplémentaires à prendre au titre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) générés par l'établissement ELENGY sur la commune de Fos-sur-Mer (Fos Ouest) - Abrogation de la délibération n° URBA-001-10779/21/BM du 16 décembre 2021
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel pour le règlement de factures impayées à la Société des Eaux de Marseille Métropole (SEMM)
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention avec l'association GERES sur la méthanisation pour l'attribution d'une subvention
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention avec l'association Energie Partagée pour l'attribution d'une subvention
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association AVEM (Avenir du Véhicule Electro-mobile) et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'EPF PACA des emprises foncières nécessaires à l'élargissement et la requalification de la rue caravelle et de la rue Edouard Crémieux à Marseille 3ème arrondissement
Résumé