Délibérations

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'Epad Ouest Provence au 31 décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu d'Activité Concédée de l'opération du secteur des Portes de la Mer, sur la Commune de Fos-sur-Mer établi par la SPL Sens Urbain au 31 décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Zone d'activités de Coudourousse - Acquisition de parcelles auprès de la société Mc Donald's France pour l'élargissement du chemin des Bouches-du-Rhône sur la Commune de Meyrargues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Cession du lot 22

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constat de désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'un lot volume issu de la parcelle AI 85 affectée au Canal de Marseille sur la Commune des Pennes-Mirabeau, quartier Bellepeire

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SOLEAM, d'une emprise de terrain de 14 m² à détacher de la parcelle cadastrée 855 P0111, située 1 boulevard Schlœsing à Marseille 10ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Daldabanian de la parcelle cadastrée AR 268 d'une contenance de 324 m² située boulevard Neptune à Sausset-les-Pins en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain.

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'emprises à détacher des parcelles cadastrées Z0162, Z0163, Z0165 et Z0189 constituant le lot n° 1.3 B sis au sein de la ZAC des Florides à Marignane au profit de la Société Civile Immobilière Vitrolles

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la Société dénommée Foncière palama d'une emprise de terrain de 348 m² environ, à détacher de la parcelle cadastrée 879 M 180 située 3 Chemin de Palama à Marseille 13ème arrondissement, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière sur le site des Plaines Ouest à Plan de Cuques avec la Commune de Plan-de-Cuques et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

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