Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 131 849,30€ - SA Famille et Provence - "Velenna Nova" à Venelles - Acquisition en VEFA de 3 logements PLS

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt d'un montant de 152 275,20€ - SA Famille et Provence - "Soléane" à Peyrolles - Acquisition en VEFA de 2 logements PLS

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 229 815,30€ - SA Famille et Provence - "Soleane" à Peyrolles - Acquisition en VEFA de 5 logements PLAI

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 529 353,55€ - La Régionale de l'Habitat - "les Terrasses du Soleil" à Fuveau - Réalisation en VEFA de 10 logements PLUS

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 415 254,40€ - SA HLM Logirem - "Clos Victoria" aux Pennes-Mirabeau - Réalisation en VEFA de 8 logements (5 PLUS - 3 PLAI)

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université et approbation de la convention multipartite pour l'organisation du colloque annuel "Université de la Fonction Publique Territoriale" (UFPT) 2012

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif aux travaux d'aménagements ponctuels et d'entretien des infrastructures de la C.P.A. (n°12M017)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture de vêtements de travail pour les agents de la Communauté du Pays d'Aix - Lot n°3 : costumes et chaussures de cérémonie (n°12M018)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer le marché relatif à l'exploitation des déchèteries de Lambesc, La Roque d'Anthéron, Rognes, Saint-Cannat et du centre de transfert de Saint-Cannat (n°12M005)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à des prestations de curage, de pompage et de nettoyage des installations techniques de la Communauté du Pays d'Aix (n°12M012)