Délibérations

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Modification des critères d'attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine agricole

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2011 de la DSP relative à la gestion du Grand Théâtre de Provence

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Approbation de la tarification de l'exposition "Le Grand Atelier du Midi" (Musée Granet et Palais Longchamp à Marseille) du 13 juin au 13 octobre 2013, dans le cadre de Marseille Provence 2013

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement au Festival International d’Art Lyrique (FIAL) et d’une subvention en investissement à la Fondation Vasarely - Approbation de l’avenant avec le FIAL et de la convention avec la Fondation Vasarely

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Piscine Intercommunale Virginie Dedieu à Fuveau - Modalités de résorption des sinistres survenus en cours de construction de l'ouvrage

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions pour des opérations culturelles à caractère humanitaire, organisées par les associations « la Maison » et « Ressource »

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Roger PELLENC pour son déplacement à Paris le 4 septembre 2012 pour une rencontre avec l'Administrateur général du CEA

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Marc PERRIN pour sa participation aux ateliers du réseau "Centre-ville en mouvement" le 3 et 4 juillet 2012 à Paris

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt d'un montant de 128 759,40€ - SA Famille et Provence - "Les Cardelines" à Venelles - Acquisition en VEFA de 3 logements PLS