Délibérations

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes avec la Ville de Marseille en vue de la passation de contrats d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le Projet Partenarial d'Aménagement du centre-ville de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation du protocole d'accord relatif à l'immeuble ICF situé au 2, 4, 6, 8 Avenue Falabrègues à Miramas dans le cadre de la réalisation d'un quartier de gare et d'un Pôle d'échange multimodal

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole partenarial foncier avec CDC Habitat dans le cadre de l'aménagement du secteur Grand Bayanne, situé à Istres

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône relative au déplacement de réseaux pour la requalification entre Cazan et l'accès à Pont-Royal de la RD7n sur la commune de Vernègues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes relative à l'opération de viabilisation eau potable et eaux usées du terrain dévolu à la construction du collège de Lançon-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de Service Public pour l'exploitation de l'Aréna au Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Fuveau - Quartier de la Barque

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) d'une emprise de terrain de 29 m² à détacher de la parcelle cadastrée 853 055 située 18 avenue Viton à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition a titre onéreux auprès de monsieur Daniel Cecchini des lots 5, 9 et 10 d'un immeuble en copropriété dépendant du lotissement "Coin joli", sis sur la parcelle cadastrée 853 v82 située 78, rue Augustin Aubert à Marseille 9eme arrondissement, nécessaire a la réalisation des travaux de l'extension sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2022

Résumé