Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13ème et 14ème arrondissements - Approbation de l'avenant n° 16 relatif à la prolongation de la durée de la concession avec la Soleam
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Projet Urbain Partenarial Gaston Berger à Marseille 10ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la SCCV Marseille Gaston Berger
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Actualisation du droit de préemption urbain sur la commune de Pertuis
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Pallières 2 aux Pennes Mirabeau - Modification du cahier des charges de cession de terrain pour les lots individuels
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement Interface Vallée de l'Huveaune / Ilot Bras d'Or à Aubagne
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre gratuit auprès de l'EPF PACA sur le secteur du Verdon de la parcelle BP 29 et de deux emprises foncières de la parcelle BP 37 - Zone d'activités de Venelles
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Just à Marseille 13ème et 14ème arrondissement - Approbation de l'avenant n° 27 à la convention de concession Soleam - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet urbain Partenarial de la Pounche à Allauch avec Eiffage Immobilier
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Lancement du dispositif partenarial ' Envie de Ville ' pour réinvestir les centres urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Lancement d'une démarche en vue de l'élaboration d'un futur PLUi incluant les communes membres du Pays Salonais (Alleins, Aurons, Berre-L'étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues, Rognac, Pelissanne)
Résumé