Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Pôle de compétitivité - Soutien aux plates-formes technologiques mutualisées CIM PACA - Approbation d'avenants aux conventions avec les associations CARACTERISATION et MICROPACKS

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Pôle de compétitivité - Plate-forme technologique mutualisée INOVSYS - Participation de la Communauté du Pays d'Aix à la phase II du programme

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Mise en place d'un dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprises

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Soutien financier à l'entreprise Smart Packaging Solutions pour son programme d'innovation en microélectronique à Rousset - Contribution à l'aide de la Prime d'Aménagement du Territoire / Recherche Développement Innovation (PAT-RDI)

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2012 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi : Pays d'Aix Initiatives et IE 13

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Bilan 2011 : une dernière année du PLH confirmant la réalisation des objectifs

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Domaine de Sévigné" - 13 logements PLAI/31 PLUS - Lambesc - Logirem

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Accession à coût maîtrisé à la propriété - Mise en place d'un prêt bonifié par la CPA

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

ZAC communautaire du Centre Ancien à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2011) et versement de la participation annuelle

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Majoration de l'attribution de compensation 2011 - Application de l'article 57 de la loi SRU