Délibérations

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une contribution financière au profit de la "Régie de la Halle d'Athlétisme de Miramas" pour l'exercice 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit du comité de judo des Bouches-du-Rhône pour l'organisation d'une étape de l'itinéraire des champions 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de Habitat Marseille Provence des emprises foncières nécessaires à la création des voies nouvelles U 236 et U299 à Marseille 14 ème arrondissement - Projet de rénovation urbaine Saint-Joseph - Abrogation de la délibération n°URB 004-4350/18/BM du 18 octobre 2018

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à la Commune d'Aix-en-Provence des parcelles CN 64 et CN 65 Lieu-dit L'Aigle d'Or et CN 253, CN 254, CN 255, CN 256 et CN 210 Lieu-dit Avenue Camille Pelletan à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'un terrain sur la zone d'activité Euroflory à Berre l'Etang conjointement aux sociétés LK Interactive et Marius Traiteur

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Monsieur Stéphane Jove

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention d'utilisation des eaux usées pour la récupération d'énergie thermique avec la société SCCV Envy Vallon Regny

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation d'une convention de prestation de service avec la Communauté de Communes COTELUB pour la mise en œuvre de la Déclaration d'Intérêt Général de l'Eze

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI Samsan de la parcelle cadastrée 853 V 0080 située 72, avenue de Tahure à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Association Syndicale Libre du Village Automobile de trois emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées 855 P 0135, P0136 ET P0139 situées 7 place du Général Ferrié à Marseille 10ème arrondissement, nécessaires à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau du tramway

Résumé