Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°2 des Autorisations de Programme (AP/CP) - Budget général 2012

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Reversements - Deuxième part de Dotation de Solidarité Communautaire 2012

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Document budgétaire - Affectation du résultat 2011 - Budget Annexe de l'Assainissement non collectif - Complément à la délibération n°2012_A063 du 31 mai 2012

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel communautaire auprès de la commune d'Aix-en-Provence - Brigade verte

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Organisation de la Direction des Risques - Renouvellement de la convention de mise à disposition entre le SDIS de la Nièvre et la C.P.A.

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Ajustements et modifications de postes

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Compte rendu annuel d'activités 2011

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Convention portant transfert de missions de 4 communes à la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC Communautaire du Quartier de l’Enfant à Aix-en-Provence – Modification du dossier de réalisation de la ZAC et détermination du montant des participations aux équipements publics de la ZAC

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Lancement et approbation des modalités de la concertation pour l'opération de réhabilitation du pôle d'activités de Pertuis - Ouverture de l'enquête publique - Aménagement d'un giratoire et de deux ponts rails