Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service - Additif n°6
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de délégation de service public pour la gestion de l'assainissement collectif sur le territoire du Pays Salonais conclu avec Agglopole Provence Assainissement
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public de l'eau potable de la commune de Coudoux - Retrait de la délibération n°DEA 035-8019/19/CM
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 2 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Présentation du rapport d'activités 2020 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée section AY numéro 130 pour la mise en œuvre de l'opération Régulation et dérivation du Vabre de la Goule commune de Pélissanne
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'un abondement à la régie équestre du Mas de Combe 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'un abondement pour l'exercice 2022 au profit de la Régie du Golf Ouest Provence Miramas
Résumé