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Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement de la procédure de modification n° 1 - Abrogation de la délibération n° URBA 008-10525/21/CM du Conseil de la Métropole du 7 octobre 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement de la procédure de modification n° 3

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement de la procédure de modification n° 4

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement de la procédure de modification n°2

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Schéma directeur immobilier"

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI BT d'une emprise de terrain de 228,91 m² environ située Avenue des Carrières à Roquefort-la-Bédoule à détacher de la parcelle cadastrée AX36, nécessaire à la requalification de l'avenue des Carrières à Roquefort la Bédoule

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de Grande Campagne à Cabriès

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI OMEGA d'une emprise de terrain de 121 m² située Chemin de Fardeloup à détacher de la parcelle cadastrée AP 516, nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat

Résumé