Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - " Marseille 13010 - Aménagement de l'ilot Migranier"

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement de l’îlot Migranier dans le 10ème arrondissement de la Ville de Marseille. Une opération d’investissement comprenant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - " Marseille 13011 - Aménagement du boulevard de Saint Marcel"

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement d’une partie du boulevard de Saint-Marcel sur la commune de Marseille (13011). La réalisation de ce projet nécessite la création d’une opération d’investissement comprenant une autorisation de programme pluriannuelle.

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Abandon de créances dans le cadre du bail signé avec la Société Coopérative Provençale de Thé et Infusions (SCOPTI) pour le bien situé 500 avenue du Pic de Bertagne, à Gémenos

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - " Marseille 13013 - Création d'un rond-point chemin de Palama et avenue de Château Gombert"

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage d’aménager un rond-point à l’angle du chemin de Palama et de l’avenue de Château Gombert sur la commune de Marseille (13013). Une opération d’investissement comprenant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Actualisation du droit de préemption urbain sur la commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Mise en place d'un périmètre de droit de préemption urbain renforcé sur les zones 2AU de Lignane et de la Calade sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer - Engagement d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Extension de la Maison d'Accueil Spécialisé l'Espelidou

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 132 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur les parcelles cadastrées AR 13 et 49 appartenant à la commune sise Allée des Roseaux à Ensuès-la-Redonne

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté de la Diligence à Saint-Cannat

Résumé