Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2022 pour la mise en œuvre du projet "Service Agro Eco²" - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association pour le développement de l'emploi agricole et rural des Bouches-du-Rhône (ADEAR 13) au titre de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à la station d'expérimentation de la Pugère au titre de l'exercice 2022 pour la mise en œuvre de la valorisation de ses actions en faveur de la filière arboricole
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention au Groupement Régional des Centres d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Les AMAP de Provence au titre de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à la Fédération Départementale des Structures Hydrauliques au titre de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2022 pour la réalisation d'une étude-action sur le logement des ouvriers agricoles
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Demande de subventions d'investissement relative à l'appel à projets 2022 concernant les opérations de défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI) sur le massif des Etangs
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement dans le cadre du dispositif d'aide à l'immobilier métropolitain pour un projet porté par la société Z-Air- Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 21 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle cadastrée AT 183 appartenant à Madame Paeras sise Simoregre à Ceyreste
Résumé