Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de La Penne-sur-Huveaune conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la convention cadre spéciale de déversements d'eaux usées non domestiques

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation de l'octroi d'une avance exceptionnelle aux EPAGEs Huca et Menelik

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation de l'avenant 4 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune pour l'aménagement de cours d'eau, ouvrages et milieux associés

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du contrat métropolitain de relance et de transition écologique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec l'EPAGE Menelik pour l'aménagement des cours d'eau et des bassins versants de l'Arc, La Touloubre, La Cadière, ainsi que la défense contre les inondations et les submersions marines, la protection et la restauration des milieux aquatiques

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec l'EPAGE Huca pour l'aménagement des cours d'eau et des bassins versants de l'Huveaune, des Aygalades, des Côtiers, ainsi que la défense contre les inondations et la mer, la protection et la restauration des milieux aquatiques.

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Etat Spécial Territoire Marseille Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, Défense extérieure contre l'incendie

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Modification de la stratégie de réduction des déchets verts du Territoire Marseille Provence pour le subventionnement de broyeurs à végétaux - Approbation de la convention type

Résumé

Il s'agit de valider la modification de l’aide à l’acquisition de broyeur pour végétaux par les habitants, dans le cadre de la stratégie de réduction des déchets verts en cohérence avec le Plan métropolitain de prévention des déchets. Cette modification résulte des premiers retours d'expériences (100 demandes traitées) et concerne la limitation de la subvention aux broyeurs électriques et l'évolution de l'enveloppe de l'opération.

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole à la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé