Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial quartier de Papaille sur la commune d'Istres avec Grand Sud Développement
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial quartier de Papaille sur la commune d'Istres avec la SCCV "Le Hameau de la Papaille"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du périmètre du Projet Urbain Partenarial du site "Legré Mante" Madrague de Montredon à Marseille 8ème arrondissement
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention avec la SAS SFPT Mante - Projet Urbain Partenarial Site "Legré Mante" à Marseille 8ème arrondissement
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot 4S
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Modification n°4 - Bilan de la concertation
Résumé
Il s'agit de tirer le bilan de la concertation menée dans le cadre de la procédure de modification n°4 du PLU de la commune de Pertuis.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Institution d'une autorisation préalable au changement d'usage de locaux destinés à l'habitation sur la commune de Saint-Chamas
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre des Programmes de Rénovation Urbaine et du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain sur Marseille - Approbation de l'avenant n°2 à la convention fixant les modalités de transfert à la Métropole des participations régionales octroyées au GIP Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre de ces programmes - Modification de la délibération n°CHL-001-12151/22/CM du 30 juin 2022
Résumé
Ce rapport a pour objet d’approuver l’avenant n°2 à la convention de transfert. Cet avenant n°2 a pour objet, d’une part, d’actualiser le montant subventionnable de quatre opérations dont les subventions régionales sont transférées à la Métropole et, d’autre part, de modifier l’intitulé d’une opération.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) engagé sur la ville de Marseille - Approbation de la décision portant transfert des subventions ANAH du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine (GIP MRU) à la Métropole Aix-Marseille-Provence et du reversement au GIP MRU
Résumé
Ce rapport a pour objet d’approuver, d’une part, le transfert, du GIP MRU à la Métropole Aix-Marseille-Provence, de deux subventions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah) et, d’autre part, d’approuver le reversement au GIP MRU de la subvention Anah afférente à des dépenses réalisées par le groupement.