Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz 2021
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Présentation du Compte Rendu d'Activité 2021 de la Concession de gestion du réseau de chauffage urbain des Canourgues à Salon-de-Provence - STSP
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Présentation du Compte Rendu d'Activité 2021 de la Concession de gestion du réseau de chauffage urbain de Salon-de-Provence - SEV
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2021
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation d'une convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité par l'opérateur IELO
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un avenant n°4 avec l'éco-organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Rapport Annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Prévention et Gestion des Déchets Métropolitains
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention au Groupement Régional d'Experts Climat en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (GREC - Sud), porté par l'association AIR Climat - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire, à titre gracieux, d'un véhicule entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'EPAGE MENELIK
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Adhésion à l'association Cellule Economique Régionale de la Construction et paiement de la cotisation 2022
Résumé
La CERC PACA, Cellule Economique Régionale de la Construction, est une association de loi 1901 existant depuis 1974, qui a pour objet de définir les moyens et les méthodes nécessaires à une meilleure connaissance du marché du Bâtiment et des Travaux Publics, en Provence-Alpes-Côte-D’azur. Par ailleurs, elle assure une concertation permanente entre l’administration et les organismes professionnels et réalise des étude. Dans le cadre de son plan climat et de sa politique habitat, la Métropole souhaite disposer d'éléments statistiques que la CERC pourra fournir.