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Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du Plateau de Bertoire à Lambesc - Approbation du cahier des charges de cession de terrain type

Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot E

Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la zone d'activités Val de Durance sur la Commune de Peyrolles-en-Provence - Programme 2005 - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire

Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation du pôle d'activités de Palette sur la Commune du Tholonet - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire

Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation du pôle d'activités des Jalassières à Eguilles - Prolongation de la rue Obsidienne et élargissement du Chemin des Jalassières - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire

Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Partenariat avec OSEO Innovation - Soutien financier à quatre entreprises du Pays d'Aix

Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique 2012

Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Bilan 2011 des chantiers d'insertion mis en œuvre dans le cadre du PLIE

Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2012 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi

Délibération du 11/10/2012

Instance : Bureau

Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Christian LOUIT

Objet

Aides aux organismes publics - Subventions exceptionnelles de fonctionnement