Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif au transport des scolaires vers les piscines de la C.P.A. dans le cadre de l'apprentissage de la natation - Lot n°6 - Zone comprenant les écoles des communes de Saint-Paul-Lez-Durance, Jouques, Peyrolles-en-Provence, Meyrargues, Pertuis et Venelles (n°12M031)

Rapporteur : Monique SLISSA

Objet

Autorisation de signer les avenants n°1 pour les lots 1, 2 et 4 et l'avenant n°2 pour le lot 5 au marché de fourniture de services de télécommunications pour les besoins de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Autorisation de signer un avenant n°4 au marché de maîtrise d'œuvre n°08M0136 relatif à la Médiathèque Intercommunale de Pertuis - Changement de dénomination sociale du mandataire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au Marché de maîtrise d'œuvre n°1106BPA06 - Aménagement de l'entrée de ville Ouest RD96 de Peyrolles-en-Provence

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°12/13/MD5 - Réalisation d'un bassin de rétention lieudit "Les Valladets" sur le pôle d'activités des Jalassières à Eguilles

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°12M008 relatif à la gestion et l'animation de deux pépinières d'entreprises innovantes et d'un hôtel technologique pour la C.P.A.

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Les productions le Fil à Soie"

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Dérogation à l’interdiction d’ouverture à l’urbanisation de zones naturelles et agricoles dans le cadre de la révision générale du PLU de la Commune du Tholonet

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Dérogation à l’interdiction d’ouverture à l’urbanisation de zones naturelles dans le cadre d’un projet de modification du POS de la Commune d’Aix-en-Provence

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Proposition d’instaurer un périmètre de servitude sur le secteur à enjeux Aymards / Couperigne/ Estroublans - Commune de Vitrolles