Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Finances
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Aides aux associations oeuvrant pour la connaissance des politiques de l'Union Européenne - Attribution de subventions
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Moyens généraux
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Hôtel de Boadès - Approbation du programme d'extension et d'aménagement du rez-de-chaussée
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Systèmes d'information et administration électronique
Rapporteur : Monique SLISSA
Objet
Approbation de la convention avec GRTGaz pour la mise à disposition des données numériques géoréférencées relatives à la représentation des ouvrages de transport de gaz naturel
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Renouvellement du bail relatif aux locaux de la Direction de la Collecte, situés ZAC Saint Martin, 25 rue Paul Langevin, sur la Commune de Pertuis
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer deux marchés relatifs à la fourniture de matériel de scénographie pour la Chapelle des Pénitents Blancs à Aix-en-Provence (n°12M064 et 12M065)
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer deux marchés relatifs aux travaux de réhabilitation des rues Auguste Comte et Paul Langevin sur le pôle d'activités d'Aix-en-Provence (n°12M023 et 12M024)
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la mise en œuvre d'un dispositif d'automates d'appel pour l'alerte automatisée en temps réel de la population du Pays d'Aix (n°12M025)
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer le marché relatif aux Prestations de services pour la collecte des déchets ménagers et prestations associées secteur Nord Est (communes de Saint-Paul-Lez-Durance, Jouques, Peyrolles-en-Provence, Meyrargues, Venelles, le Puy-Sainte-Réparade, Rognes, La Roque d'Anthéron et Saint-Cannat) (n°12M042)
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer trois marchés relatifs à l'aménagement du pôle d'échanges de transports de Plan d'Aillane (n°12M043 à 12M045)