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Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Finances

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Aides aux associations oeuvrant pour la connaissance des politiques de l'Union Européenne - Attribution de subventions


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Moyens généraux

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Hôtel de Boadès - Approbation du programme d'extension et d'aménagement du rez-de-chaussée


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Systèmes d'information et administration électronique

Rapporteur : Monique SLISSA


Objet

Approbation de la convention avec GRTGaz pour la mise à disposition des données numériques géoréférencées relatives à la représentation des ouvrages de transport de gaz naturel


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Renouvellement du bail relatif aux locaux de la Direction de la Collecte, situés ZAC Saint Martin, 25 rue Paul Langevin, sur la Commune de Pertuis


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à la fourniture de matériel de scénographie pour la Chapelle des Pénitents Blancs à Aix-en-Provence (n°12M064 et 12M065)


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs aux travaux de réhabilitation des rues Auguste Comte et Paul Langevin sur le pôle d'activités d'Aix-en-Provence (n°12M023 et 12M024)


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la mise en œuvre d'un dispositif d'automates d'appel pour l'alerte automatisée en temps réel de la population du Pays d'Aix (n°12M025)


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer le marché relatif aux Prestations de services pour la collecte des déchets ménagers et prestations associées secteur Nord Est (communes de Saint-Paul-Lez-Durance, Jouques, Peyrolles-en-Provence, Meyrargues, Venelles, le Puy-Sainte-Réparade, Rognes, La Roque d'Anthéron et Saint-Cannat) (n°12M042)


Délibération du 11/10/2012


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer trois marchés relatifs à l'aménagement du pôle d'échanges de transports de Plan d'Aillane (n°12M043 à 12M045)