Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°3 - Budget Principal 2012
Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Principal 2012 - Modification d'AE/CP
Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Comptabilité - Admission en non valeur - Budget principal
Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 2 355 375€ - SA SACOGIVA - "Domaine de la Grassie" à Aix-en-Provence - Construction de 42 logements en locatif libre
Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Ajustements et modifications de postes – Activité accessoire – Tarif de vacations
Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avancement de grade - Modification des ratios promus/promouvables - Cadre d'emplois des attachés
Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Gérard GERACI
Objet
Appui aux communes - Mise en œuvre de la politique Accessibilité
Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Arc - Avis de la Communauté du Pays d'Aix sur le projet
Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Amélioration des accès à la Zone d’activités des Joncquiers aux Pennes Mirabeau – Infrastructures – Election des membres du Jury en application de l’article 74 III, 4° a) du Code des marchés publics
Délibération du 25/10/2012
Instance : Conseil
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
ZAC communautaire du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2011)