Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur les périmètres des zones urbaines et à urbaniser du plan local d'urbanisme en vigueur de la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation des conditions générales d'utilisation pour la saisine par voie électronique des déclarations d'intention d'aliéner (DIA)
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert des équipements et du personnel du Complexe Parsemain au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la Ville de Marseille pour la gestion de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Engagement d'un débat sur la réforme de la protection sociale complémentaire des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Contrat Territorial Réservataire Employeur, conclu avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône, au titre de la réservation de berceaux au sein des crèches inter-entreprises "Cap Canailles" et ' La Marseillaise ' - Délibération rectificative
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Créations d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence des territoires du Pays d'Aix et du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°2
Résumé