Délibérations

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot G cadastré AY 1146

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2012 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Attribution d'une subvention pour un projet de démarche photographique da valorisation du territoire

Rapporteur : Dahbia BENNOUR

Objet

Dispositif de prévention de la délinquance - Attribution d'une subvention à l'association "Imaje Santé" d'un montant de 13 000€

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Autorisation de signer les avenants à la convention transitoire relative à l'organisation des transports entre la C.P.A., le S.I.T.U.B.M.P. (Syndicat Intercommunal des Transports Urbains du Bassin Minier de Provence) et le Département des Bouches-du-Rhône - Exercices 2009 et 2010

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Approbation des conventions relative à la réalisation et au financement des projets de BHNS lignes A et B de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition d'ouvrage entre la C.P.A. et la Commune d'Eguilles pour l'aménagement de l'entrée de ville Est d'Eguilles dite d'Eguilles Vieille carrefour Artaud/Guès/Baoux

Résumé

Entrées de ville

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté du Pays d'Aix, la Commune de La Roque d'Anthéron et le Département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Entrées de ville

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Conclusions d'études du projet Zone d'Actions Prioritaires pour l'Air

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN -

Objet

Convention de mise à disposition d'équipements techniques - Commune de Vitrolles