Délibérations

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Opération ANRU Quartier Les Pins à Vitrolles - Approbation de l'avenant national n°1 à la convention ANRU Quartier Les Pins

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la C.P.A., la Commune de Trets et le Département des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement de l'entrée de ville Ouest de Trets RD908 Route de Peynier

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la C.P.A., la Commune de Meyreuil et le Département des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement de l'entrée de ville Ouest à Meyreuil RD7n Le Canet

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Peyrolles-en-Provence pour l'acquisition d'un véhicule électrique

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Collecte sélective des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques apportés sur les déchèteries communautaires - Convention de renouvellement CPA / OCAD3E

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Requalification des décharges brutes - Ajustement du planning d'actions

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Présentation de la nouvelle organisation des marchés de Collecte des Points d'apport volontaire (PAV)

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Aménagement foncier agricole de la commune de Pertuis - Acquisition de parcelles cadastrées section I 788-789, C206, E402, H778-779, F144-145-146, H1053

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Musée Granet – Convention de billetterie entre la CPA et la ville de Marseille pour l’exposition « le Grand Atelier du Midi » au Musée Granet et au Palais Longchamp en 2013

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Musée Granet - Convention de billetterie entre la C.P.A. et l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour l'exposition "le Grand Atelier du Midi" au Musée Granet