Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM 3F Sud vers la SA HLM 3F Résidences dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagements sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des eaux et de l'Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban pour le financement des opérations d'investissements 2022 en infrastructures d'eau potable et d'assainissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée conclue avec l'Epad Ouest-Provence pour la réalisation du mur anti-bruit sur la commune de Fos-sur-Mer le long de la Route Nationale (RN) 568

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM Logirem vers la SA HLM Vilogia dans le cadre d'une cession de patrimoine et approbation d'un avenant à la convention de garantie d'emprunt - Rectification de la délibération n° FBPA 039-10246/21/BM du 7 octobre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société CDC Habitat Action Copropriétés pour le financement de l'opération d'aménagement "Parc Corot" située 130 Avenue Corot à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°7 au contrat de concession relatif à la construction, l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Vieux-Port Mucem à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Participation financière aux études d'avant-projet de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Territoire Marseille Provence - Itinéraires cyclables complémentaires au Plan Vélo "

Résumé

La Métropole souhaite aménager de manière pérenne certains tronçons de pistes cyclables complémentaires aux lignes structurantes du Plan Vélo. Pour réaliser ces aménagements, une nouvelle opération d’investissement comportant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.