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Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Tourisme

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Stratégie de développement touristique - Approbation de la convention d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence


Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

ZAC Communautaire du Centre Ancien de Trets - Agrément d'acquéreur de l'immeuble 1 rue Féraud


Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Domaine de la Bégude" à Venelles - 2 logements PLS - Famille et Provence


Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Equilibre social de l’habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution d’une subvention nominative


Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG C.P.A.


Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - PIG C.P.A.


Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Commune de Peyrolles-en-Provence - Attribution d'un fonds de concours relatif à l'extension et réhabilitation de l'école maternelle


Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Commune de Bouc Bel Air – Attribution d’un fonds de concours relatif à la réalisation d’un complexe dédié à la jeunesse


Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis C.P.A./SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur pour la parcelle cadastrée BP12 sise rue Henri Silvy


Délibération du 29/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis C.P.A./SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur pour l'îlot de l'Ange