Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Tourisme
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Stratégie de développement touristique - Approbation de la convention d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence
Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
ZAC Communautaire du Centre Ancien de Trets - Agrément d'acquéreur de l'immeuble 1 rue Féraud
Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Domaine de la Bégude" à Venelles - 2 logements PLS - Famille et Provence
Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Equilibre social de l’habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution d’une subvention nominative
Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG C.P.A.
Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - PIG C.P.A.
Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Commune de Peyrolles-en-Provence - Attribution d'un fonds de concours relatif à l'extension et réhabilitation de l'école maternelle
Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Commune de Bouc Bel Air – Attribution d’un fonds de concours relatif à la réalisation d’un complexe dédié à la jeunesse
Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis C.P.A./SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur pour la parcelle cadastrée BP12 sise rue Henri Silvy
Délibération du 29/11/2012
Instance : Bureau
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis C.P.A./SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur pour l'îlot de l'Ange