Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT2 - Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de Saint-Cannat pour l'exercice de la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT2 - Assainissement" Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de La Roque d'Anthéron pour l'exercice de la compétence "Assainissement"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT2 - Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de La Roque d'Anthéron pour l'exercice de la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT2 - Assainissement" Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Saint-Cannat pour l'exercice de la compétence "Assainissement"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornillon-Confoux - Engagement de la procédure de modification n° 2
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornillon-Confoux - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 4
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Miramas - Engagement de la procédure de modification n°2
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben - Application des articles R151-1 à R151-55 du Code de l'Urbanisme dans leur rédaction en vigueur au Plan Local d'Urbanisme en cours d'élaboration
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Modification n°4 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation de la procédure
Résumé