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Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les Communes d'Eguilles, Fuveau, Lambesc, Les Pennes-Mirabeau, Le Puy-Sainte-Réparade, Peyrolles-en-Provence, Rousset, Saint-Estève-Janson, Trets, Venelles


Résumé

Agriculture

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention avec l’Office de Tourisme de Gardanne portant attribution d'une subvention complémentaire pour la promotion et le développement de la filière Tourisme industriel et scientifique


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention avec l'Office de Tourisme de Fuveau portant attribution d'une subvention complémentaire pour la promotion et le développement de la filière Slow Tourisme et l'animation des itinéraires de randonnée sur le bassin Haute Vallée de l'Arc


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation d’une convention de partenariat et de participation financière pour le développement des actions touristiques et culturelles sur la Route Européenne d’Artagnan « REA »


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Création de l’Office de Tourisme sous forme associative de Pertuis


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Vincent LANGUILLE


Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de production et de distribution d'énergie calorifique pour le réseau de chaleur de la ville d'Aix-en-Provence


Résumé

Environnement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Michel RUIZ


Objet

Réalisation d’un chantier d’insertion professionnelle par l’activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les Communes de Peyrolles-en-Provence, Pertuis, Meyrargues, Fuveau et Trets


Résumé

Forêt

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire : Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes


Résumé

Forêt

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Demande de partenariat pluriannuel 2021-2023 avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la mise en œuvre du programme "Label Grand Site de France du Grand Site Concors Sainte Victoire" et engagement de la tranche 2021


Résumé

Forêt