18921 résultat(s)

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Industrie - MGDIS n°11576 et n°10481

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution de subventions aux sociétés de production MES Productions, Agat Films et Cie, TP2L Prod, Empreinte Digitale, Incognita Télévision, Télécip, Gaumont Télévision au titre du FACAMM - Approbation de conventions

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Filière Cinéma, Industrie créative - MGDIS n°11524 et n°11645

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'entreprise SOC Internationale Commerce Industrie (SICOMIN) dans le cadre du dispositif d'aide à l'immobilier - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention inférieure à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Métropole numérique - politiques publiques de la donnée - Innovation - Parcours usager - MGDIS n°11644

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Université d'Aix-Marseille pour la réalisation de colloques scientifiques 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°11458 et n°11456

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement aux lauréats de l'appel à projet métropolitain en faveur de la rénovation de locaux commerciaux vacants dans les centres-villes

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre relative à l'offre de service numérique pour la gestion de l'habitat social dénommée “Pelehas mode web” au profit des communes - Approbation de la nouvelle grille tarifaire, et des conditions d'accès au profit des centres communaux ou intercommunaux d'action sociale des communes membres

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'Établissement Public Foncier PACA relative à la copropriété La Maurelette à Marseille 15ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN

Résumé