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Arrêté du 08/01/2025

Publié le : 08/01/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 22/263/CM du 8 septembre 2022 relatif à l'engagement de la modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Arrêté du 07/01/2025

Publié le : 07/01/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Eric Taverni, Directeur Général Délégué Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière d'autorisation préalable de mise en location

Résumé

Arrêté du 02/01/2025

Publié le : 02/01/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°23-421-CM pour le kiosque alimentaire situé 36 Place Jean Jaurès 13001 Marseille, à Monsieur Lahouari Khalifa

Résumé

Arrêté du 30/12/2024

Publié le : 30/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°20 situé dans la ZAC Cap Horizon sur la commune de Vitrolles

Résumé

Arrêté du 24/12/2024

Publié le : 26/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Madame Catherine Pila, VIIIème Vice-Présidente du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/12/2024

Publié le : 26/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pascal Montecot, Ier Vice- Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/12/2024

Publié le : 26/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur François Bernardini, Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/12/2024

Publié le : 26/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Madame Danielle Milon, IIème Vice-Présidente du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/12/2024

Publié le : 26/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Roland Mouren, IIIème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/12/2024

Publié le : 26/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Serge Perottino, Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé