Délibérations

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Renouvellement des baux relatifs à la location des locaux à l'usage de bureaux au sein de l'ensemble dénommé "Le Décisium", rue Mahatma Gandhi à Aix-en-Provence

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Rapport d'information sur la modification de l'Instruction Générale aux services relative à la Commande Publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Programmation des achats de la Communauté du Pays d'Aix

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'assurance de la flotte automobile de la C.P.A. et risques associés (n°12M099)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la mise à disposition de caissons et transport de déchets vers les sites de traitement (n°12M089)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer trois marchés subséquents relatifs aux travaux d'entrée de ville de Trets RD908 Route de Peynier dans le cadre de l'accord cadre de 2009 "Travaux d'aménagement d'infrastuctures et déplacements d'entrées de villes sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix"

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer trois marchés subséquents relatifs aux travaux d'entrée de ville de Ventabren RD10/RD65 dans le cadre de l'accord cadre de 2009 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacements d'entrées de villes sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix"

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux marchés subséquents relatifs aux travaux d'entrée de ville de Lambesc RD917 Avenue Badonviller Phase I dans le cadre de l'accord cadre de 2009 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacements d'entrées de villes sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix"

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer trois marchés subséquents relatifs aux travaux d’entrée de ville Ouest de Peyrolles RD96 dans le cadre de l’accord cadre de 2009 « Travaux d’aménagement d’infrastructures et déplacements d’entrées de villes sur le territoire de la Communauté du Pays d’Aix »

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché subséquent relatif aux travaux d’entrée de ville d’Eguilles vieille dans le cadre de l’accord cadre de 2009 « Travaux d’aménagement d’infrastructures et déplacements d’entrées de villes sur le territoire de la Communauté du Pays d’Aix »