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Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel pour le règlement de factures impayées à la Société des Eaux de Marseille Métropole (SEMM)

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'association GERES sur la méthanisation pour l'attribution d'une subvention

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'association Energie Partagée pour l'attribution d'une subvention

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association AVEM (Avenir du Véhicule Electro-mobile) et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'EPF PACA des emprises foncières nécessaires à l'élargissement et la requalification de la rue caravelle et de la rue Edouard Crémieux à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Septèmes les Vallons pour les travaux d'éclairage public, aménagement de l'avenue du Docteur Edouard Sauze

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen - Approbation d'un avenant à la convention de subvention globale FSE 2018-2020 métropolitaine

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à l'euro symbolique d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 893 C179 au bénéfice de l'Etat dans le cadre de la réalisation du commissariat des 13ème et 14ème arrondissements, rue du Pèbre d'Ail à Marseille

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Dragui-Transports relatif aux mesures exceptionnelles mises en place en matière de collecte des déchets suite aux perturbations de fin d'année 2021 sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé