Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Concession pour la mise à disposition, le nettoyage, la maintenance et l'exploitation publicitaire d'abris-voyageurs sur Marseille, Allauch, Carnoux en Provence, Carry le Rouet, Cassis, La Ciotat, Ceyreste, Châteauneuf les Martigues, Ensuès la Redonne, Gémenos, Le Rove, Plan de Cuques, Roquefort La Bédoule, Sausset les Pins, Septèmes les Vallons, Martigues, Port-de-Bouc, Saint Mitre les Remparts, Pertuis et Aubagne et de mobiliers publicitaires sur Marseille
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Délibération cadre - Schémas des procédures d'élaboration et d'évolutions des documents d'urbanisme applicables sur la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement Parc d'activités des Molières Nord à Miramas - Approbation du traité de concession d'aménagement - SPL Sens Urbain
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Règlement du contentieux relatif à la réalisation du tunnel Saint Loup à Marseille et approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement afférant
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Dispositions relatives aux Etats Spéciaux de Territoire à compter du 1er juillet 2022
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention cadre de partenariat avec la Société du Canal de Provence pour le développement de l'irrigation sur le territoire de la Métropole
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidence du Comité de Pilotage du site Natura 2000 "Garrigues de Lançon et chaines alentour" et à la structure animatrice du site 2023 - 2024
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Campagne annuelle de lutte contre les moustiques
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Grand Site Concors Sainte-Victoire - Renouvellement de la convention de collaboration avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour le label Vignobles et Découvertes
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Constitution d'une servitude de passage et aménagement des pistes DFCI CC 108, Massif Chaîne des Côtes-Trévaresse à Rognes et SV 211, Massifs de Concors Sainte-Victoire à Saint-Antonin-sur-Bayon
Résumé