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Délibération du 18/01/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Images de ville pour l'organisation de la 8° édition des journées du film de l'environnement

Délibération du 18/01/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de la Roque d'Anthéron pour l'acquisition d'un véhicule électrique

Délibération du 18/01/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Meyrargues RD96 - Avenue Frédéric Mistral et réhabilitation de la zone d'activités nord - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté du Pays d'Aix, la commune de Meyra

Délibération du 18/01/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Entrée de ville-ouest de Pertuis - Route de Villelaure RD973 - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire

Délibération du 18/01/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision modificative n°4 - 2012 - Budget général

Délibération du 18/01/2013

Instance : Conseil

Commission : Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Modification à compter du 1er janvier 2013 de la base minimum pour les redevables à la Cotisation Foncière des Entreprises

Délibération du 18/01/2013

Instance : Conseil

Commission : Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Prise en charge partielle de la part de cotisation minimum de CFE 2012 résultant de l'augmentation de la base minimum décidée en 2011

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Avenir territorial

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention de 3 000€ à l'Union des Maires des Bouches-du-Rhône

Résumé

Coopérations entre les communes

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Communauté du Pays d'Aix

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Primitif 2013 - Rapport de présentation et vote du Budget Principal