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Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Présentation du rapport annuel 2022 du délégataire de service public pour l'exploitation du Crématorium d'Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SPIE Batignolles Malet lié aux surcoûts des matières premières et de l'énergie, concernant les travaux d'aménagement d'infrastructures à l'entrée de Ville de la commune de Coudoux, routes des Quatre Termes - RD67E


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage avec la commune de La Bouilladisse en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage avec la commune d'Aubagne en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage avec la commune de Roquevaire en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société Côté Sud Promotion de parcelles de terrain non bâties cadastrées 867 I 470, 472, 475 et 476 situées 89 Boulevard des Libérateurs à Marseille 11ème arrondissement en vue de de l'élargissement de la voie et son intégration dans le Domaine Public métropolitain


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'une convention d'études avec la SPL Sens Urbain pour l'aménagement du secteur Delavouet/Mary Rose sur la commune de Grans


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eiffage Route concernant l'aménagement des places de Strasbourg et Joséphine Roussel et de la rue Camille Pelletan à Marseille 3ème arrondissement


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux des parcelles KO329 et KO35 auprès de Madame Mireille Magnan par l'intermédiaire de la SAFER au titre de la compétence GEMAPI aux Milles sur la commune d'Aix-en-Provence et approbation d'un bail longue durée au profit de Monsieur Cédric Seimandi - Abrogation de la délibération n°URBA 010-12848/22/BM du 15 décembre 2022


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Venelles concernant la réalisation d'un barreau de liaison entre l'avenue des Logissons et l'allée du Verdon - Zone d'activités de Venelles


Résumé