Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant n °1 au Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage confié à la SPL MIN Marché Marseille Méditerranée par la Métropole Aix-Marseille-Provence - Réalisation de travaux sur le site de Saumaty
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation de deux démarches partenariales avec la Chambre d'Agriculture et l'ARDEAR pour des projets de coopérations financés par le fonds européen FEADER
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de la mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation d'une convention de gestion du site de Monteau-Barabant entre le Conservatoire du littoral et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements sociaux dénommée "Martha Hartmann" située 15 Rue Martha Hartmann à Marseille 9ème arrondissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de réhabilitation de 91 logements sociaux dénommée "Moulin de Mai" située 1 Impasse Delpech à Marseille 3ème arrondissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par les maires au titre de l'année 2026 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) du golfe de Fos et de l'Etang de Berre
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation des tarifs applicables aux immobiliers d'entreprises du territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur François BERNARDINI
Objet
Approbation d'une avance en compte courant à la SEM Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre
Résumé