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Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot 3


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs conclue avec l'Association Les Chantiers du Pays de Martigues - Attribution d'une subvention de fonctionnement global


Résumé

Approbation et signature d’un avenant n°1 à la convention d’objectifs signée le 04/01/2022 avec l’Association Les Chantiers du Pays de Martigues - Attribution d’une subvention de fonctionnement global - Exercice 2023

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs conclue avec l'Association Appart - Attribution d'une subvention de fonctionnement global


Résumé

Approbation et signature d’un avenant n°1 à la convention d’objectifs signée le 17/12/2022 avec l’Association Appart - Attribution d’une subvention de fonctionnement global - Exercice 2023.

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs conclue avec l'Association pour l'insertion et l'emploi du pays de Martigues-côte Bleue - Attribution d'une subvention de fonctionnement


Résumé

Approbation et signature d’un avenant n°1 à la convention d’objectifs signée le 28/01/2022 avec l’Association pour l’insertion et l’emploi du pays de Martigues-côte Bleue et le Territoire du Pays de Martigues - Attribution d’une subvention de fonctionnement

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs conclue avec l'Association Point Formation - Attribution d'une subvention de fonctionnement global


Résumé

Approbation et signature d’un avenant n°1 à la convention d’objectifs signée le 04/01/2022 avec l’Association Point Formation- Attribution d’une subvention de fonctionnement global - Exercice 2023.

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation d'une convention avec le Mouvement Associatif Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Mise en œuvre du dispositif du Fonds d'Aide aux Jeunes - Renouvellement des conventions relatives aux secrétariats extérieurs de la Commission Locale d'Attribution conclues avec diverses associations


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs conclue avec l'Association pour le Développement Local du Pays de Martigues - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique


Résumé

Approbation et signature d’un avenant n°1 à la convention d’objectifs signée le 12/01/2022 avec l’Association pour le Développement Local du Pays de Martigues - Attribution d’une subvention de fonctionnement spécifique Exercice 2023.

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat


Résumé