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Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association ' Le Mondial La Marseillaise à Pétanque ' pour l'organisation de l'édition 2022 du Mondial La Marseillaise à Pétanque - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association Challenge Boxing pour l'organisation de ' La nuit du Challenge Boxing ' 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Attribution d'une subvention au profit d'Education Sport Culture et Spectacles pour l'organisation de 'La Marseillaise Breaking Cup 2022'- Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Institution d'une autorisation préalable au changement d'usage de locaux destinés à l'habitation sur la commune de La Ciotat


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel des Collectivités au 31 décembre 2021 - Approbation de l'avenant 1


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Concession d'aménagement opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2021 - Approbation de l'avenant 21


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation de la mise en œuvre du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur le centre ancien d'Aubagne


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Parc Bellevue - Marseille 3ème arrondissement - Approbation des 3 conventions de plan sauvegarde sur les copropriétés D, E, et FGH de l'ensemble immobilier du Parc Bellevue


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Concession d'Aménagement - Approbation d'une convention de plan de sauvegarde pour la copropriété du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Approbation d'une convention de mandat d'études pour l'actualisation du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté du Petit-Arbois à Aix-en-Provence


Résumé