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Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Régularisations comptables et écritures correctives sur l'emprunt 2017-AMP-017 contracté auprès de la banque SFIL


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2022


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget Annexe Eau en délégation du Pays d'Aix - Commune de Vitrolles - Transfert des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Dotations de gestion 2022 des territoires - Information


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable et de l'assainissement sur la commune de La Roque d'Anthéron


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Validation des cartes stratégiques de bruit (sources : route, aérien, industrie)


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Budget Principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux du lac de Peyrolles"


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial avec la Commune de Meyreuil et la Société SAS Carerre et SCI Terra Lumia (ilot 4Sud) sur l'EcoQuartier Ballon


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Budget Principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Equipements divers Piscines"


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Actualisation de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables de la commune d'Aix-en-Provence


Résumé