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Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Approbation du bilan de la concertation de l'opération d'aménagement "Phares et Balises" Encagnane Ouest à Aix-en-Provence


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Calade à Aix-en-Provence


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable du projet d'extension de la Zone d'Activités Economiques de la Pile à Saint-Cannat


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté de la Diligence à Saint-Cannat


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et la SAS Nothen


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et Urban Foncier


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Approbation de la Convention de participation constructeur avec la SARL IMMOPI et la SAS CAP INVEST 2


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement durable et prototypage" pour le technopôle de l'Arbois


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Safe pour l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Développement économique et emploi