Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 27/11/2025
Publié le : 27/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B3 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 27/11/2025
Publié le : 27/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B4 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 27/11/2025
Publié le : 27/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° C situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 27/11/2025
Publié le : 27/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° D1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 27/11/2025
Publié le : 27/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° G1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 27/11/2025
Publié le : 27/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° G2 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 27/11/2025
Publié le : 27/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° I1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 21/11/2025
Publié le : 21/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation de la circulation et du stationnement de véhicules sur le quai Marius Gaudin dans l'avant-port des Goudes pour l'année 2025 et suivantes
Résumé
Arrêté du 17/11/2025
Publié le : 18/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Luis Garro, Directeur Mission NEOMMA au sein de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 14/11/2025
Publié le : 14/11/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à Monsieur Nicolas Moutte à Manosque, domicilié au 11 rue d'Isoard - 13001 Marseille
Résumé