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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention avec la RDT 13 et SUEZ MCE relative à l'avitaillement en GNV de véhicules de collecte des ordures ménagères sur le dépôt de Aubagne-Gémenos de RDT13 - Abrogation de la délibération n° TCM 026-13213/23/BM du 19 janvier 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 30/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un avenant n°3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Marseille pour les opérations d'éclairage public : Tranche 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention aux Missions Locales du Pays Salonais et Est Etang de Berre au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Attribution d’une subvention aux Missions Locales du Pays Salonais et Est Etang de Berre au titre de l’exercice 2023 – Approbation d’une convention

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention à la confédération générale des Comités d'Intérêts de Quartier de la ville de Marseille et des communes environnantes pour 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2023 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile - Rectification d'une erreur matérielle

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du plan d'actions 2023 pour l'amélioration du rendement des réseaux de distribution d'eau potable de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Budget Principal Métropole - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Etudes et Travaux pluviaux 2023-2025 division 2C"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 21/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 21/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 21/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"

Résumé