Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché subséquent affaire n°19 "Entrée de ville de Trets" - Lot n°2 éclairage
Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer des marchés subséquents affaire n°17 "Entrées de ville d'Eguilles vieille" - Lot n°1 voirie et réseaux divers et lot n°2 éclairage public
Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la réalisation du bassion de rétention "les Valladets" - Marché de travaux commune d'Eguilles - ZA les Jalassières
Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Renouvellement du bail relatif à l'occupation de la CPA dans les locaux situés ZAC de la Robole- 25, rue Paul Langevin à Aix en Provence
Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Cession du bien immobilier dénommé "Domaine de Château Bas" par la CPA à la commune de Mimet
Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Systemes d'Information et d'administration électronique
Rapporteur : Monique SLISSA
Objet
Etat d'avancement du futur site internet de la CPA
Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Réalisation de chantiers d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et valorisation des espaces forestiers" sur les communes de Trets, Mimet, Les Pennes-Mirabeau et Fuveau
Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Programme d'entretien pour l'année 2013 des chantiers d'insertion réalisés les années précédentes sur les communes de Ventabren, Saint-Cannat et Peyrolles en Provence
Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Approbation d'une convention entre la CPA et la ville d'Aix-en-Provence en vue de l'établissement de diagnostics préventifs et de fouilles lors de la mise en place de dispositifs enterrés
Délibération du 18/01/2013
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association CPIE du Pays d'Aix et ECOPOLENERGIE pour leur action en faveur de la maîtrise de l'énergie