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Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché subséquent affaire n°19 "Entrée de ville de Trets" - Lot n°2 éclairage


Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer des marchés subséquents affaire n°17 "Entrées de ville d'Eguilles vieille" - Lot n°1 voirie et réseaux divers et lot n°2 éclairage public


Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la réalisation du bassion de rétention "les Valladets" - Marché de travaux commune d'Eguilles - ZA les Jalassières


Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Renouvellement du bail relatif à l'occupation de la CPA dans les locaux situés ZAC de la Robole- 25, rue Paul Langevin à Aix en Provence


Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Cession du bien immobilier dénommé "Domaine de Château Bas" par la CPA à la commune de Mimet


Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Systemes d'Information et d'administration électronique

Rapporteur : Monique SLISSA


Objet

Etat d'avancement du futur site internet de la CPA


Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Réalisation de chantiers d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et valorisation des espaces forestiers" sur les communes de Trets, Mimet, Les Pennes-Mirabeau et Fuveau


Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Programme d'entretien pour l'année 2013 des chantiers d'insertion réalisés les années précédentes sur les communes de Ventabren, Saint-Cannat et Peyrolles en Provence


Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN


Objet

Approbation d'une convention entre la CPA et la ville d'Aix-en-Provence en vue de l'établissement de diagnostics préventifs et de fouilles lors de la mise en place de dispositifs enterrés


Délibération du 18/01/2013


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution d'une subvention à l'association CPIE du Pays d'Aix et ECOPOLENERGIE pour leur action en faveur de la maîtrise de l'énergie