Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association ACOUCITE dans le cadre du projet d'observatoire du bruit du Pays d'Aix
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association AIR PACA dans le cadre de la politique de lutte contre la pollution de l'air et de l'observatoire du bruit
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Robert CHARDON
Objet
Partenariat avec l'Agence Régionale Pour l'Environnement pour le développement des Agendas 21 dans les communes
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Robert CHARDON
Objet
Bilan de l'expérimentation sur les éco manifestations et poursuite du dispositif
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Aménagement de l'entrée de ville de Trets - Route de Peynier - Modification de programme et approbation de la convention de mise à disposition temporaire du domaine public communal entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Trets
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Aménagement de l'entrée de ville de Peyrolles Ouest - Modification du programme et approbation de la convention de mise à disposition temporaire du domaine public communal entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Peyrolles-en-Provence
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Aménagement de l'entrée de ville de Lambesc - Avenue Badonviller Phase I - Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du domaine public communal entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Lambesc
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Aménagement de l'entrée de ville de Venelles - Les Logissons - Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du domaine public communal entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Venelles
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Aménagement de l'entrée de ville de Peynier - Route de Puyloubier - Modification de programme et approbation de la convention de mise à disposition temporaire du domaine public communal entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Peynier
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Avenant n°2 à la convention conclue entre la C.P.A. et la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération d'aménagement de la gare routière d'Aix-en-Provence