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Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Systèmes d'information et administration éléctronique

Rapporteur : Monique SLISSA

Objet

Adoption de la convention constitutive du groupement de commande pour la réalisation d'une orthophotographie aérienne des territoires EPCI des Bouches du Rhône, le contrôle de la qualité des données produites, la demande de subvention FEDER

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Risques

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subvention pour les 4éme rencontres feux de forêt à l'Entente pour la forêt méditerranéenne

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Risques

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subvention pour la construction du CESIR (Centre euroméditerranéen de simulation des risques) à l' Entente pour la Forêt Méditerranéenne

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt d'un montant de 373 824 € - SA HLM Logirem "Résidence Jas de Bouffan - rue Raoul Follereau" à Aix-en-Provence - Réhabilitation de 302 logements (prêt PAM)

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt d'un montant de 1 865 953,10 € - SA HLM Famille et Provence "la Farigoule" à la Roque d'Anthéron - Réhabilitation de 150 logements (prêt PAM et Eco prêt)

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt d'un montant de 184 068,50 € - SA HLM Famille et Provence "Résidence la Pourane" à Meyrargues - Requalification des espaces extérieurs

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt d'un montant de 101 216,50 € - SA HLM Famille et Provence "Domaine de Bégude" à Venelles - Acquisition en VEFA de 2 logements (prêt PLS)

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt d'un montant de 704 000 € - OPH Pays d'Aix Habitat "Mise aux normes de 102 ascenseurs et réfection de l'isolation des combles à Aix-en-Provence"

Délibération du 14/02/2013

Instance : Bureau

Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds de concours 2013 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extentions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Communes Cabriès et de Ventabren - Approbation de deux conventions