Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays de Martigues - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022

Résumé

La décision modificative a pour vocation de réajuster, en cours d’exercice, les prévisions et / ou les affectations budgétaires, sans remettre en cause les équilibres du budget et permettent ainsi de prendre en compte des éléments nouveaux, non intégrés dans les documents budgétaires précédents. Afin de permettre l’exécution de diverses dépenses et recettes en sections d’investissement sur les Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence Régie de l'eau et de l'assainissement du Pays de Martigues, il est proposé au Conseil de la Métropole, d’approuver la décision modificative n°1

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention au Ballet Preljocaj dans le cadre de la promotion de la danse contemporaine/Education Artistique et Culturelle dans les établissements scolaires de petites et moyennes communes de la métropole - Approbation d'une convention

Résumé

A la rentrée scolaire 2022, le ballet proposera dans 5 établissements scolaires de différentes communes de la métropole, à savoir des mises en espaces et des ateliers de danse contemporaine afin de renforcer l’Education Artistique et Culturelle dans cette discipline. Soit 20 heures d'intervention chorégraphique afin de renforcer l’Education Artistique et Culturelle dans cette discipline

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Monsieur Eric Hadjedj relatif à la résiliation d'un bail

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service - Additif n°7

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal du Territoire Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Approbation de la modification n°2

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Aix Développement pour abondement du dispositif Aix-Marseille-Provence Amorçage (AMPA) - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Septentrion pour la réalisation du projet de recherche TISCO

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises Chabanne/Keo Ingénierie/ Keo Fluides/ Echologos titulaire d'un marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'un équipement aquatique à Venelles

Résumé