Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Adhésion à l'Association Citizen4Science et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation du nouveau montant de la cotisation annuelle pour le renouvellement d'adhésion à l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale (ACIM) au titre de l'année 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association France Hydrogène (ex AFHYPAC) et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Arrêt du projet
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Transports Métropolitains" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget principal Métropole - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets Métropolitains" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes métropolitains - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire Marseille Provence - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé