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Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de la convention d’adhésion de la Commune de Lambesc au programme national Petites Villes de Demain

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de la convention d’adhésion de la Commune de Trets au programme national Petites Villes de Demain

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation de l’avenant n°2 à la convention de financement avec le Syndicat Durance Luberon et la Commune de Pertuis pour les travaux de renforcement et d’extension des réseaux d’eau potable et d’assainissement nécessaires au développement des quartiers Ouest de Pertuis

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement SKOPE/ARTELIA relatif au marché d'études urbaines, paysagères et environnementales en vue de la création de l'opération d'aménagement du Tourillon à Aix-en-Provence

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement "ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson"

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Lancement d'une procédure de Zone d'Aménagement Concerté pour l'extension de la zone d'activités de la Pile à Saint-Cannat – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Calviere relatif à la réhabilitation de la rue Jean René Guilibert Gauthier de la Lauzière au Pôle d'activités d'Aix-en-Provence

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Budget Principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement "Toutes Zones Etudes et Travaux" et de son affectation

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Budget Principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement "Réhabilitation des Zones d'activités" et de son affectation

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention de mandat d’études pour la réhabilitation et la création d’immobiliers d’entreprises sur la ZAC du Petit Arbois

Résumé

Interventions économiques