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Arrêté du 13/09/2024

Publié le : 13/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté rectificatif de l'autorisation d'occupation n°24/258/CM accordée à la SNC Camoins Terminus, représentée par Monsieur Christophe Lagier, pour l'exploitation d'un local presse sis 11 place du monument 130011 Marseille

Résumé

Arrêté du 07/09/2024

Publié le : 17/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Mise à jour n°2

Résumé

Arrêté du 06/09/2024

Publié le : 09/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé Place Stalingrad angle rue Consolat 13001 Marseille, à Madame Imène Chaaf

Résumé

Arrêté du 06/09/2024

Publié le : 09/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 83 La Canebière 13001 Marseille à Madame Audrey Mari

Résumé

Arrêté du 05/09/2024

Publié le : 05/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres de la commission consultative d'attribution des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique - Secteur 2 - Ports de Berre L'Etang et de Saint-Chamas

Résumé

Arrêté du 05/09/2024

Publié le : 05/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

Résumé

Arrêté du 05/09/2024

Publié le : 05/09/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrête modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du comité social territorial

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Monaco Marine à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement MB92 La Ciotat à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 27/08/2024

Publié le : 28/08/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Peintures Daniel à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé