Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants n° 2 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution des subventions pour l'année 2023

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) dont l'objet est de coordonner, d'aider et de promouvoir toutes activités liées à la protection de l'environnement et à l'amélioration de la qualité de vie, est un partenaire de la Métropole depuis de nombreuses années, notamment dans le cadre des actions du Plan climat-air-énergie en matière d’éducation à l’environnement, dans le domaine de la ré-novation énergétique, en direction des commerçants et des populations sur les sujets de mobilité, d’agriculture, d’économie circulaire et tous les sujets environnementaux. Il est proposé de renouveler l'adhésion en 2023 de la Métropole Aix-Marseille-Provence à cette association pour un montant forfaitaire de cotisation de 25.000 euros pour 2023.

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du renouvellement de l'adhésion à l'Union des Ports de Plaisance de Provence-Alpes-Côte d'Azur (UPACA) et règlement de la cotisation pour l'année 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec France Active PACA pour le Programme Relance Solidaire

Résumé

Dans le cadre de sa politique de développement économique destinée à faciliter l’accès à l’emploi et l’inclusion sociale, la Métropole Aix-Marseille Provence est mobilisée autour des acteurs inscrits dans le champ de l’économie sociale et solidaire et notamment autour des enjeux relevant de la finance solidaire. Considérant, France Active PACA comme un acteur majeur sur ces enjeux et le Programme Relance Solidaire anciennement fonds « ESS’OR Prêt Relève Solidaire », comme une approche pertinente pour accompagner les structures en difficulté de trésorerie, il est proposé, par avenant, la prolongation du fonctionnement du fonds jusqu’au 31 décembre 2023 en modifiant les modalités de mise en œuvre. Ainsi, toute structure dont la viabilité économique serait impactée par un facteur exogène à la structure pourra mobiliser cet outil financier, favorisant ainsi le maintien et la relance de son activité.

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°5 relatif à l'attribution d'une subvention conclu avec l'association ISIS au titre de l'exercice 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs dans le cadre de la Programmation 2023 du PLIE du Pays d'Aix - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Centre d'Information pour la Prévention des Risques Majeurs (CYPRES) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Depuis 2016, la Métropole a décidé d’adhérer à des associations actives en matière de risques majeurs, présentant un intérêt en termes d’information, d’analyse, d’expertise, de dialogue et d’échanges avec les acteurs locaux (représentants d’entreprises, de syndicats, d’associations…) ou avec d’autres collectivités sur le plan national ou international. Le Centre d’Information pour la Prévention des Risques Majeurs (CYPRES) est chargé de promouvoir des actions d’information et de sensibilisation aux risques majeurs, et d’aider les industriels et les collectivités locales à mettre en place une politique de prévention des risques majeurs. Son activité concerne 4 domaines : l’information préventive, la concertation, la communication et la formation. Cette association propose aux communes du territoire métropolitain un accompagnement pour l’élaboration de leur Plan Communal de Sauvegarde (PCS), la réalisation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et l’organisation d’exercices pour tester ce plan. Le CYPRES complète ainsi l’action de la Métropole sur la prévention et la préparation à la survenue d’une crise majeure. Le montant de la cotisation pour 2023 est de 30 000 euros. En conséquence et au regard du partenariat engagé depuis plusieurs années avec cet organisme, il est proposé de renouveler pour 2023 l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à cette association et lui verser sa cotisation pour l’année 2023.

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de financement avec le Département des Bouches-du-Rhône pour la mise en œuvre des six PLIE du territoire métropolitain pour la période 2023-2025

Résumé

Le Département des Bouches-du-Rhône s'engage à verser à la Métropole une subvention de 1 650 000 € par an, sur la période 2023-2025 destinée aux co-financements des opérations inscrites dans le cadre de la programmation de chacun des 6 PLIE du territoire d'intervention. Ce financement s’inscrit pleinement dans le renouvellement « Pacte des donneurs d’ordre et financeurs pour la mise en œuvre des plans locaux pour l’insertion et l’emploi (PLIE) du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence 2023-2027 ».

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de la subvention pour l'année 2023 aux compagnons bâtisseurs pour le projet expérimental d'amélioration thermique de certains logements

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention pluriannuelle d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire à l'association Réussir Provence au titre de l'exercice 2023

Résumé