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Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Baret, Monthyon, Cours Julien, Gambetta, Timone, Phocéens et Corderie à Marseille, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2021

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement des plages p1 a p7, Beaugeard, Tilleuls et Providence à Marseille, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2021

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la Ville de Miramas pour la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service à Miramas

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec ENEDIS, l'AGAM et le SMED13 pour l'élaboration d'un schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE)

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux études et travaux de déviations et protection des installations et réseaux de télécommunication de Completel pour l'opération de mise en accessibilité PMR de la station Vieux Port

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'exploitation des voiries métropolitaines situées en interface directe avec les réseaux autoroutiers A50, A7 et A55 en entrée et sortie d'agglomération sur le territoire de la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la pérennisation et la sécurisation du traitement des boues d'épuration du complexe Géolide à Sormiou

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la société SOGIMA à Cassis

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à l'extension du réseau d'assainissement de l'avenue des Peintres Roux (CD4) à Marseille

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune (SMBVH) devenant l'EPAGE HuCA

Résumé