Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à l'acquisition et la maintenance du logiciel de billetterie pour les piscines de la C.P.A. (n°2013BM01)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer le marché relatif à l'exploitation et à la surveillance de la déchèterie de Pertuis et transport des OMR et EMR du centre de transfert de Pertuis vers les centres de traitement (n°13M009)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation et à la surveillance des déchèteries de Meyrargues, Peyrolles-en-Provence et Saint-Paul-Lez-Durance (n°13M028)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif aux prestations intellectuelles pour les bâtiments et ouvrages de la C.P.A. - Lot n°2 Sécurité et Protection de la Santé (n°13M023)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la maintenance et à l'exploitation des installations de génie climatique de la C.P.A. (n°13M010)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer le marché subséquent pour la réalisation de supports de communication à caractère évènementiel (n°11MS01A3)
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer l’avenant n°1 au Marché de maîtrise d’oeuvre n° 10 3C PA 12 portant sur la modification du programme de réhabilitation des rues Perret et Eiffel sur le Pôle d’activités d’Aix-en-Provence
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de travaux n°11/40/7Z - Réhabilitation de la zone d'activités de Plan-de-Campagne sur la commune de Cabriès - Réhabilitation du bassin de Baume-Baragne
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer l’avenant n°1 au Marché de travaux n° 12M024 de réhabilitation des rues Comte et Langevin sur le Pôle d’activités d’Aix-en-Provence
Délibération du 16/05/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer l'avenant n°3 au marché n°10M001 de collecte des emballages ménagers recyclables et ordures ménagères en point d'apport volontaire