Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Approbation des conventions de partenariat avec les communes de Lambesc, les Pennes Mirabeau, Rognes, la Roque d’Anthéron et « ActuSF » pour le Festival de l’imaginaire 2013, cinquième édition du 15 au 20 octobre 2013
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Etablissement d’une convention fixant les conditions d’intervention de la Société Publique Locale d’Aménagement « Pays d’Aix Territoires » dans le cadre de la salle de musiques actuelles sur le site de la Constance à Aix-en-Provence
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions à des associations sportives
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
PRODAS 2013 - Attribution de subventions à des associations
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Attribution de fonds de concours 2013 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs
Délibération du 27/06/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Organisation 3èmes Ironman 70.3 et Ironkids du Pays d’Aix – Achat de prestations
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Mise à jour du règlement des Transports Publics Communautaires
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire du parc de persuasion de La Dévalade à Pertuis et autorisation de lancement de l'opération
Délibération du 06/06/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Dispositif cadre de création d'un fonds de concours incitatif pour le financement de parkings de proximité et d'infrastructures destinées au stationnement de véhicules de transport scolaire