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Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Approbation des conventions de partenariat avec les communes de Lambesc, les Pennes Mirabeau, Rognes, la Roque d’Anthéron et « ActuSF » pour le Festival de l’imaginaire 2013, cinquième édition du 15 au 20 octobre 2013


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Etablissement d’une convention fixant les conditions d’intervention de la Société Publique Locale d’Aménagement « Pays d’Aix Territoires » dans le cadre de la salle de musiques actuelles sur le site de la Constance à Aix-en-Provence


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions à des associations sportives


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

PRODAS 2013 - Attribution de subventions à des associations


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Attribution de fonds de concours 2013 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs


Délibération du 27/06/2013


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Organisation 3èmes Ironman 70.3 et Ironkids du Pays d’Aix – Achat de prestations


Délibération du 06/06/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Mise à jour du règlement des Transports Publics Communautaires


Délibération du 06/06/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire du parc de persuasion de La Dévalade à Pertuis et autorisation de lancement de l'opération


Délibération du 06/06/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Dispositif cadre de création d'un fonds de concours incitatif pour le financement de parkings de proximité et d'infrastructures destinées au stationnement de véhicules de transport scolaire