Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 26/01/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Secteur des Fourniers - Roquefort-la-Bédoule"
Résumé
Délibération du 19/01/2023
Publiée le : 26/01/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des adhésions aux centrales d'achat CAIH, RESAH et CENTRALIS
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Approbation d'un avenant à la convention conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône relative au financement du projet de construction de la Halle CIRENE
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Approbation d'un avenant de prolongation du délai de la convention conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône relative au financement du projet de réaménagement du pavillon Beltram
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la participation de la Métropole au financement du Centre de Ressources en Information Géographique (CRIGE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Soutien à la quatrième édition des challenges Smart Port par l'attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence pour l'organisation et l'animation - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention relative à la collecte séparée et au traitement des consommables d'impression usagés avec la société Printerrea
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Souffleurs d'écume - Eco Science Provence pour l'animation et le développement du label Commerce Engagé sur l'année 2023 - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle
Résumé
Cette délibération a pour objet de valider l’attribution d’une subvention pour poursuivre le déploiement du label Commerce Engagé sur les 18 communes Marseille Provence. Ce label est déployé par l’association Eco Science Provence, en partenariat avec Zéro Waste Marseille et le CPIE Côte Provençale, depuis 2021 sur 4 zones pilotes (Marseille 7ème, Marseille 9ème , Carry-le-Rouet, Sausset-les-pins). Il a pour objectif d’accompagner les commerçants volontaires dans la mise en pratique de gestes éco-responsables en matière de réduction des déchets, mais également dans la communication auprès de leur clientèle pour qu’elle adopte une consommation plus durable. Les objectifs corrélés à ce projet concernent l’analyse des progressions annuelles, la contribution à un réseau d’échange de bonnes pratiques pour les commerçants et une réduction des tonnages.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention d'échange de données et de travail partenarial relatif à la gestion de la ressource en eau avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Résumé