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Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Attribution d'un fonds de concours pour l'aménagement d'un parc de stationnement sur la commune d'Eguilles

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution de fonds de concours pour la construction d'une station d'épuration communale à Châteauneuf-le-Rouge

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Attribution d'un fonds de concours aux communes de Meyrargues et Meyreuil pour l'acquisition de véhicules électriques

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Attribution de fonds de concours incitatifs aux communes de Puyloubier, Simiane-Collongue, Ventabren et Vitrolles pour la maîtrise de l'énergie et les énergies renouvelables

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Avenant à la convention pour la résorption du bruit sur le Quartier Plein Soleil entre l'Etat, la Ville d'Aix-en-Provence, la Région PACA et la C.P.A.

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention au CEREGE pour le suivi de la qualité de l'air du site Mangegarri à Bouc-Bel-Air

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Résorption du bruit sur le quartier des Trois Sautets à Aix en Provence – partenariat entre la Ville d’Aix, ESCOTA et la Communauté du Pays d'Aix

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Organisation des marchés de collecte des Points d'Apport Volontaire (PAV)

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix, intervention sur la commune d'Aix-en-Provence

Délibération du 27/06/2013

Instance : Bureau

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des arrosants (ASA) du Val de Durance